BANOOK SERVICES
84, Avenue du XXème Corps
54000 NANCY
Tel: 03 83 39 10 10
Conception – réalisation : NANCOMCY, une marque commerciale ALEO AGENCY, Société par Actions Simplifiée dont le siège social est au 8 bis rue Pierre Fourier 54000 NANCY, inscrite sous le numéro 800 525 602 RCS NANCY *
L’hébergeur du site : WP SERVEUR, 134 Avenue du président Wilson – 93100 MONTREUIL
Téléphone : 09 72 49 72 64
1. Propriété
Tous contenus du présent Site, y compris les textes, les images fixes ou animées, bases de données, programmes, cgi, etc., constituent la propriété exclusive de 90 BPM ou de ses ayants droits et sont protégés par le droit d’auteur ou tout autre droit de propriété intellectuelle ou industrielle. Tous droits non expressément mentionnés aux présentes ne vous sont pas concédés.
2. Informatique et libertés
Les informations recueillies vous concernant sont indispensables pour poursuivre la communication et soumettre nos actualités et nos évolutions, à la suite de votre inscription volontaire par email. Ces données personnelles nominatives sont confidentielles et font l’objet d’un traitement informatique. Elles sont conservées et utilisées exclusivement par l’éditeur du site, à des fins d’enquêtes statistiques, d’opérations commerciales et de marketing. Conformément à la Loi modifiée ” Informatique et Libertés ” n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant (Déclaration CNIL enregistrée sous le numéro 2006907). Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Pour exercer ce droit, s’adresser :
– Par courrier postal à : BANOOK SERVICES – 84, Avenue du XXème Corps – 54000 NANCY
– Par courriel à : dpo@banookgroup.com .
3. Crédits photos et autres visuels
Les photographies et visuels présents sur le site www.90bpm.io ne peuvent être reproduits, redistribués ou vendus, sans l’accord écrit de l’éditeur. Toute image utilisée sans le consentement de l’auteur du cliché pourra donc faire l’objet de poursuites légales.
Sauf mention contraire, les droits de copyright des documents et chacun des éléments créés pour ce « site » sont la propriété exclusive de l’Editeur du site. Toute reproduction totale ou partielle du contenu du site est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle. Les lois gouvernant ce site sont les lois françaises et les Tribunaux compétents sont les tribunaux français.
4. Responsabilité
L’Editeur du site met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour de l’ensemble des informations fournies sur son site qui y est directement relié mais l’Editeur ne peut garantir que les informations qu’il contient sont complètes, précises, exactes, exhaustives et dépourvues de toute erreur.
L’Editeur du site se réserve le droit de corriger ou de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.
L’Editeur du site décline toute responsabilité concernant les informations disponibles sur son « site » et l’utilisation qui peut être faite des informations contenues sur ce site ou obtenues en réponse à une question posée par le biais de ce site. En aucun cas l’Editeur ne pourra être tenu pour responsable des dommages de toute nature, directs ou indirects, qui résulterait de l’utilisation de ce site ou en relation avec ce site. De manière générale, l’Editeur du site décline toute responsabilité quant à l’utilisation que pourrait être faite de ce site.
Toute tentative de transfert d’information vers un site tiers ou de modification des informations contenues sur ce site est interdite et peut entraîner des poursuites civiles ou pénales de la part de l’Editeur du site.
L’Editeur du site ne pourra être tenu responsable de l’ensemble des hypertextes ou de tout autre élément informatique utilisé, directement ou indirectement, à partir du « site», l’existence d’un lien n’ayant pas pour effet de transférer la responsabilité à l’Editeur.
L’Editeur du site ne garantit pas et ne prend aucun engagement concernant des sites tiers et ne sera pas responsable de leur contenu. Il est strictement interdit de créer un lien hypertexte renvoyant sur le site sans l’accord officiel de l’Editeur du site. L’Editeur du site ne peut pas garantir et ne garantit pas que le serveur accueillant le « site » est exempt de virus et que les fichiers accessibles par téléchargement sur ce site Web ou tout autre site tiers sont dépourvus de virus ou d’erreurs de fonctionnement. Dans la mesure où des virus peuvent être transmis via Internet, nous recommandons aux utilisateurs de prendre les mesures nécessaires afin de protéger leur ordinateur contre toute intrusion, contre tout problème technique qui pourrait endommager les composants de l’ordinateur de l’utilisateur ou des données qui pourraient y être stockées. En tout état de cause, l’Editeur du site ou un de ses sous-traitants ne pourra être responsable d’un dommage quelconque pouvant se produire lors de la connexion et de la navigation sur le site.
5. Les cookies
Conformément à l’article 32-II de la loi du 6 janvier 1978, modifié par l’ordonnance n°2011-1012 du 24 août 2011, le site 90 BPM demande préalablement le consentement des visiteurs afin d’autoriser le dépôt et la lecture de cookies sur son terminal et les informe de la finalité des cookies.
La durée de validité de ce consentement est de 13 mois maximum.
6. Liens hypertextes
Toute tentative de transfert d’information vers un site tiers ou de modification des informations contenues sur ce site est interdite et peut entraîner des poursuites civiles ou pénales de la part de l’Editeur du site. L’Editeur du site ne pourra être tenu responsable de l’ensemble des liens hypertextes ou de tout autre élément informatique utilisé, directement ou indirectement, à partir du « site ». L’Editeur du site ne garantit pas et ne prend aucun engagement concernant des sites tiers et ne sera pas responsable de leur contenu. Si vous souhaitez réaliser un lien avec le site 90 BPM vous devez contacter au préalable l’Editeur du site afin d’obtenir l’autorisation nécessaire, en envoyant un courrier à l’adresse postale suivante: BANOOK SERVICES – 84, Avenue du XXème Corps, 54000 NANCY